A propos de www.energie-ip.com
Directeur de publication
Nom de l’éditeur : M. Grégory BESSON-MOREAU / ENERGIE IP
Adresse : 114 avenue Gabriel Péri 93400 Saint-Ouen, France
Mail : contact@energie-ip.com
Site internet : www.energie-ip.com
Conception graphique et développement
Collectif Insight
46 rue Paul Cornet
80 470 SAVEUSE
Hébergeur
OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Propriété intellectuelle et droits d’auteur
En vertu de l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Les textes, images, sons, vidéos, bases ou fichiers de données sont protégés par les droits d’auteur et leur utilisation, reproduction, exploitation ou diffusion non envisagées sont interdites sauf autorisation expresse de Energie IP. Passer outre est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civiles et pénales de tout contrevenant.
La mise en place d’un lien hypertexte pointant vers l’adresse www.energie-ip.com est autorisée mis à part pour tout site web contenant des informations à caractère pornographique, xénophobe, politique, religieux, ainsi que tout site contenant des caractères allant à l’encontre des bonnes mœurs et de l’ordre public.
Energie IP n’est en aucun cas responsable du contenu des sites sur lesquelles il apparait en hyperlien.
Droit d’accès, de modification et de suppression
Les adresses électroniques ou autres informations nominatives ne sont recueillies sur le site www.energie-ip.com qu’à la suite de votre communication volontaire, ces données n’étant utilisées que pour l’envoi de la réponse que vous attendez.
Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 aout 2004, nous sommes tenus de prendre toutes précautions utiles, au regard de la nature des données et des risques présentés par le traitement, pour préserver la sécurité des données et, notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès. Vos données ne seront donc en aucun cas transmises à des tiers, personne physique ou morale.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression concernant les données qui vous concernent et vous pouvez l’exercer en nous adressant un mail à contact@energie-ip.com